Circulaires d l'OFAG - Archive

22.02.1999

3/1999

Guide 1998 «Les améliorations foncières en harmonie avec la nature et le paysage»
16.02.1999

2/1999

Publication selon l'art. 97 LAgr
22.02.1996

2/1996

Cahier de l'environnement de l'OFEFP no 247
31.01.1996

Circulaire 31.01.1996

Brochure «L'entretien des chemins et de leurs ouvrages connexes»

22.12.1992

6/1992

Remaniements parcellaires, travaux géométriques en forêt: Droit au subventionnement après l'entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les forêts

13.02.1992

2/1992

Recommandation SIA 406, contenu et présentation de projets d'améliorations foncières

28.03.1990

Circulaire 28.03.1990

Compilation des documents de base pour les projets d'améliorations foncières d'envergxire