Circulaires d l'OFAG - Archive
Circulaire 4 / 2017
Gestion performante de l'exploitation (art. 4, al.5, de l'ordonnance sur les améliorations structurelles)Circularie 3 / 2017
Complément à la recommandation SIA 406, examen de la nouvelle répartition et remarques générales relatives au contenu et ä la présentation de projets d‘améliorations foncièresCirculaire 2 / 2017
Travaux d’ingénieurs lors d’améliorations structurelles 2017 - Adaptation des bases de calcul des honoraires - Taux donnant droit aux contributions de l’OFAGCirculaire 1 / 2017
Crédits d’investissements, aide aux exploitations paysannes et contributions pour améliorations structurelles : contingents 2017Circulaire 1 / 2016
Crédits d'investissement et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations: contingents 2016Circulaire 2 / 2016
Travaux d'ingénieurs lors d'améliorations structurelles 2016 - Adaption des bases de calcul des honoraires - Taux donnant droit aux contributions de l'OFAGCirculaire 4/2015
Changements sur le plan du personnel dans les secteurs Economie agricole, espace rural et structures, Développement des exploitations, Améliorations foncières / Compétences vis-à-vis des cantonsCirculaire 3/2015
La planification agricole: établissement et développement d'un instrument intégral de planification pour l'espace ruralBeilage Kreisschreiben 3/2015
Weiterentwicklung der "Landwirtschaftlichen Planung" zur Stärkung der sektor- und gemeindeübergreifende PlanungCirculaire 2/2015
Honoraires pour travaux techniques d'améliorations foncières: taux donnant droit aux contributions 2015Circulaire 1/2015
Crédits d'investissement et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations: contingents 20154/14
Honoraires pour travaux techniques d'amélioration foncières: taux donnant droit aux contributions 20142/14
Chemins agricoles en zones rurales - Principes régissant l'octroi de contributions à des projets1/14
Crédits d'investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20142/13
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières: taux donnant droit aux contributions 20131/13
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20132/12
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières: taux donnant droit auxcontributions 2012
1/12
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide auxexploitations, contingents 2012
2/11
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions 20111/11
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20115/10
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20113/10
Annonce de l’état des liquidités au 30 juin des comptes aides aux exploitations et créditsd’investissements
2/10
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploita-tions, contingents 20101/10
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières: taux donnant droit aux contributions 20103/09
Mesures de stabilisation 2009, étape 2: crédits supplémentaires pour les améliorations structu-relles dans l’agriculture2/09
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières: taux donnant droit aux contributions 2009
1/09
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20093/08
Promotion des objectifs fixés par l’ordonnance sur la qualité écologique (OQE1) grâce au système de bonus de l’ordonnance sur les améliorations structurelles (art. 17, al. 1, let. d, OAS2)2/08
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières: taux donnant droit aux contributions 20081/08
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 2008
2/07
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions 2007
1/07
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 2007
2/06
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions 2006
1/06
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20066/05
Ordonnance du 09 novembre 2005 fixant la capacité financière des cantons pour les années 2006 et 2007
4/05
Unwetterschäden August 2005 -
Schadenerhebung und Unterstützungsmöglichkeiten im Bereich Landwirtschaft
2/05
Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions 20051/05
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20054/04
Modifications de l'ordonnance sur les améliorations structurelles (OAS) et de l'ordonnance sur les mesures d'accompagnement social (OMAS) au 1.1.2004: commentaires et instructions, divers2/04
Honoraires pour travaux techniques d'améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions 2004
1/04
Crédits d'investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20045/03
Ordonnance du 5 novembre 2003 fixant la capacité financière des cantons pour les années 2004 et 20055/03 Annexe
Echelonnement des contributions fédérales dans les cantons à capacité financière moyenne3/03
1. Concours 2004 du Prix européen de la rénovation des villages2. Projets pilotes concernant la Nouvelle politique régionale (NPR)
2/03
1. Honoraires pour travaux techniques d’améliorations foncières: taux donnant droit aux contributions 20032. Changements concernant le calcul du renchérissement
3. Procédures de recours, honoraires d’avocat, droit aux contributions
4. Annexe 2 OAS, adaptation à la modification des cotes par tête de l’impôt fédéral direct
5. Mapis 99
1/03
Crédits d’investissements et contributions pour améliorations structurelles, aide aux exploitations, contingents 20036/02
Modification de l'ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture sur l'échelon-nement des taux forfaitaires de l'aide à l'investissement (OFOR) / Modification de la liste de mesures / Information concernant les contributions à l'investissement selon l'ordonnance sur les œufs5/02
Application de l'ordonnance sur la qualité écologique (OQE) lors d'améliorations structurelles, notamment d'améliorations intégrales6/01
Änderung der Verordnung des Bundesamtes für Landwirtschaft über die Abstufung der pauschalen Ansätze für Investitionshilfen (PAUV) / Änderung des Massnahmenschlüssels / Informationen betreffend Investitionsbeiträge nach Eierverordnung5/01
Etude sur le bénéfice privé du regroupement des terres et de l'amélioration du réseau de chemins dans le cadre d'améliorations intégrales4/01
Ordonnance du 7 novembre 2001 fixant la capacité financière des cantons pour les années 2002 et 20033/01
Honoraires pour les travaux techniques liés aux améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions en 20012/01
Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'aide aux exploitations (OAEx): Modification du 10 janvier 2001, commentaire et instructionsOrdonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles (OAS): Modification du commentaire et instructions
2/01 Annexe 1
Ordonnance sur l'aide aux exploitations accordée au titre de mesure d'accompagnement social (Ordonnance sur l'aide aux exploitations, OAEx)
4/00
Honoraires pour les travaux techniques liés aux améliorations foncières : taux donnant droit aux contributions en 20003/00
Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles (OAS), modi-fication du 12 janvier 2000, commentaire et instructions6/1992
Remaniements parcellaires, travaux géométriques en forêt: Droit au subventionnement après l'entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les forêts